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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PETIT PAS
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GAMME PETITPAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME PETITPAS
PETIT PAS SA

Numéro de dépôt :
95597075
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015

Présentation de la marque GAMME PETITPAS

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PETIT PAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME PETITPAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETIT PAS domicilié(e) 30 Rue de Longueil,78600 MAISONS LAFITTE (dossier no 2295309) - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 856 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOXILANN domicilié(e) 8 Rue d'Argenteuil,75001 PARIS (dossier no 2295309) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMME PETITPAS est expirée depuis le 13 novembre 2015.

PETIT PAS a également déposé les autres marques suivantes : PETITPAS-PONEY


PETIT PAS SA - 30 Rue de Longueil,78600 MAISONS LAFITTE (dossier no 2295309) - 78600 - France - SIREN 301856563


LOXILANN - 8 Rue d'Argenteuil,75001 PARIS (dossier no 2295309) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 6 mai 1996 - Concession de licence n°200933 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 2 septembre 1996 - Résiliation de licence n°205494 - Publication au BOPI 1996-09-02

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295309 - Publication au BOPI 2005-08-18

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Cuir et imitation du cuir; malles, valises, sacs à main, sacs à dos, fouets, harnais, sellerie et articles de sellerie.Vêtements, chaussures, couvre-chefs et chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].